Règlements des éleves bénéficiant du transport scolaire

• L'élève doit éviter toute bousculade à la montée, à la descente de l'autobus ainsi que durant le trajet.
• L'élève doit respecter le point d'embarquement et de débarquement désigné par la Commission scolaire des Bois-Francs et éviter d'empiéter sur les propriétés privées environnantes sous peine de sanctions en cas de plainte.

• Au moment où il monte à bord du véhicule, l'élève de l'ordre secondaire doit présenter sa carte d'identité si le conducteur l'exige et occuper immédiatement le siège qui lui a été assigné, le cas échéant.
• Il est interdit à l'élève qui est sous l'effet de l'alcool ou de la drogue d'utiliser le transport scolaire.
• Il est interdit d'avoir en sa possession: drogue, alcool, objets dangereux.
• L'élève ne doit jamais endommager l'autobus, car il se verra dans l'obligation de payer les dommages causés.

• d'éviter les cris, les sifflements ou toute autre manifestation susceptible de distraire ou d'ennuyer le conducteur ;
  
• d'éviter de se tenir debout lorsque le véhicule est en marche ;
• d'éviter de tenir des propos immoraux, de sacrer ou de blasphémer ;
• de ne pas manquer de respect envers le conducteur ou envers les autres occupants ;
• de s'entendre avec le conducteur si on veut ouvrir les fenêtres ;
• de ne pas fumer ni de jeter des déchets ou des bouteilles sur le parquet du véhicule ;
• d'éviter d'apporter à bord de l'autobus des objets pouvant obstruer l'allée et/ou la porte de secours ;
• aucune consommation de nourriture et de breuvage n’est permise dans l’autobus scolaire.

• Il est permis aux élèves de transporter, en tout temps, des objets qui sont de taille à être tenus solidement sur les genoux, en autant qu’ils sont déposés dans un contenant adéquat et qu’ils respectent les dimensions maximales suivantes : Longueur 60 cm (24’’), Largeur 20 cm (8’’), Épaisseur 30 cm (12’’);
• Il est également permis aux élèves de transporter des instruments de musique qui respectent les dimensions maximales suivantes : Longueur 89 cm (35’’), Largeur 30 cm (12’’), Épaisseur 30 cm (12’’).
Les instruments acceptés seront identifiés par un autocollant;
• Tous les objets qui ne répondent pas aux conditions ci-dessus mentionnées ne seront pas autorisés lors du transport, matin et soir (ex.: gros instruments de musique, planche à neige, planche à roulettes, bâton et sac de hockey, skis et autres bagages de même nature);
• Le transport des animaux est prohibé dans les autobus scolaires.

• Si l'élève est cause de désordre dans l'autobus, le conducteur lui sert un premier avertissement verbal.
• Si l'élève récidive, le conducteur lui remet un avis d’indiscipline. (La direction de l'école en recevra une copie le même jour ou le lendemain si l'infraction a eu lieu le soir).
• Pour le transport suivant, l'élève ne pourra réintégrer le véhicule qu'en présentant ledit avis d'indiscipline signé par un parent ou un tuteur.
• Si l'élève est à nouveau indiscipliné, le conducteur lui remettra un nouvel avis d'indiscipline.
• Sur réception de la copie du deuxième (2e) avis d'indiscipline, la direction de l'école prendra action. La direction de l'école préviendra les parents concernés par écrit de la décision qui a été prise et en avisera les Services du transport par téléphone. Une copie de la lettre sera acheminée au Service du transport de la Commission scolaire des Bois-Francs. Cette mesure pourra entraîner la suspension temporaire ou définitive du privilège au transport de l'élève en faute. Durant la période de suspension, les parents sont responsables et s'organisent pour que l'élève fréquente l'école.